Montres
Design suisse · 118719 · Radié
Designs
Design 60.1
Design 60.2
Design 60.3
Design 60.4
Design 60.5
Design 60.6
Design 60.7
Design 60.8
Design 60.9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118719
- Numéro de demande
- 1991-18719
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 févr. 1991
- Enregistré
- 26 févr. 1991
- Publié
- 15 mars 1991
- Radié
- 8 févr. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.