Stoff
Design suisse · 118742 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118742
- Numéro de demande
- 1991-18742
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 26 févr. 1991
- Enregistré
- 8 mars 1991
- Publié
- 28 mars 1991
- Radié
- 26 févr. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
- 28 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.