Parkbänke, Parktische
Design suisse · 118744 · Radié
Designs
Design 2441
Design 2442
Design 2616
Design 2447
Design 2448
Design 2619
Design 2485
Design 2486
Design 2608
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118744
- Numéro de demande
- 1991-18744
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 22 févr. 1991
- Enregistré
- 8 mars 1991
- Publié
- 28 mars 1991
- Radié
- 22 févr. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.