Parkbänke, Parktische

Design suisse · 118744 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118744
Numéro de demande
1991-18744
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
22 févr. 1991
Enregistré
8 mars 1991
Publié
28 mars 1991
Radié
22 févr. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.