Kochtöpfe

Design suisse · 118778 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118778
Numéro de demande
1991-18778
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
8 mars 1991
Enregistré
22 mars 1991
Publié
15 avr. 1991
Radié
8 mars 1996
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 08.10.1990
JP 31.10.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.