Manchon pour crayon

Design suisse · 118796 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 118796
Numéro de demande: 1991-18796
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé: 8 mars 1991
Enregistré: 22 mars 1991
Publié: 15 avr. 1991
Radié: 8 mars 1996
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Sylvaine Fleury

1162 St-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.