Zahnbürste

Design suisse · 118840 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118840
Numéro de demande
1991-18840
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
12 avr. 1991
Enregistré
26 avr. 1991
Publié
15 mai 1991
Radié
12 avr. 2001
Motif
Non prolongé
Priorité
US 25.10.1990
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Design 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 mai 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.