Schaukelpferd

Design suisse · 119121 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119121
Numéro de demande
1991-19121
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
12 août 1991
Enregistré
23 août 1991
Publié
13 sept. 1991
Radié
11 août 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

  2. 15 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  3. 31 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006

  4. 15 nov. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  5. 14 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  6. 14 mars 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  7. 13 sept. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Rudolf A. Würgler

3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.