Armbanduhren
Design suisse · 119294 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119294
- Numéro de demande
- 1991-19294
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 nov. 1991
- Enregistré
- 21 nov. 1991
- Publié
- 13 déc. 1991
- Radié
- 5 nov. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007
- 30 mars 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 13 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.