Armbanduhren

Design suisse · 119294 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119294
Numéro de demande
1991-19294
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
5 nov. 1991
Enregistré
21 nov. 1991
Publié
13 déc. 1991
Radié
5 nov. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007

  2. 30 mars 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

  3. 28 juin 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 13 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.