Grablicht

Design suisse · 119306 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119306
Numéro de demande
1991-19306
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
26-04 Éclairage
Déposé
14 nov. 1991
Enregistré
21 nov. 1991
Publié
13 déc. 1991
Radié
14 nov. 1996
Motif
Non prolongé
Priorité
AT Mu 1194/91 / 807 21.05.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Alfred Schwed

Wr. Neustadt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.