Schneideinsatzhalter

Design suisse · 119389 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119389
Numéro de demande
1991-19389
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-03 Outils et quincaillerie
Déposé
26 nov. 1991
Enregistré
8 janv. 1992
Publié
31 janv. 1992
Radié
25 nov. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
SE 91-1159 04.06.1991
Source
Swissreg

Designs

Schneideinsatzhalter, reproduction 1Schneideinsatzhalter, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  2. 14 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

  3. 31 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006

  4. 28 sept. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  5. 15 oct. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  6. 31 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.