Schneideinsatzhalter
Design suisse · 119389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119389
- Numéro de demande
- 1991-19389
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-03 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 26 nov. 1991
- Enregistré
- 8 janv. 1992
- Publié
- 31 janv. 1992
- Radié
- 25 nov. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- SE 91-1159 04.06.1991
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 14 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 31 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006
- 28 sept. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 15 oct. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 31 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.