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Design suisse · 119398 · Radié

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Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119398
Numéro de demande
1991-19398
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-99 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
23 déc. 1991
Enregistré
8 janv. 1992
Publié
31 janv. 1992
Radié
23 déc. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Hans-Peter Abegglen

3705 Faulensee

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.