Ofen

Design suisse · 119472 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119472
Numéro de demande
1992-19472
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
1 févr. 1992
Enregistré
24 févr. 1992
Publié
13 mars 1992
Radié
1 févr. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 13 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.