Behältnisbox, Behältnisbox mit Inhalt
Design suisse · 119475 · Radié
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119475
- Numéro de demande
- 1992-19475
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 5 févr. 1992
- Enregistré
- 24 févr. 1992
- Publié
- 13 mars 1992
- Radié
- 5 févr. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
- 15 mai 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 30 mai 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
- 13 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.