Arrêts de corde d'arc

Design suisse · 119495 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119495
Numéro de demande
1992-19495
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
Déposé
30 janv. 1992
Enregistré
24 févr. 1992
Publié
13 mars 1992
Radié
30 janv. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007

  2. 15 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  4. 13 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Roger Schaefer

1603 Grandvaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.