Montres-broches
Design suisse · 119643 · Radié
Designs
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Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119643
- Numéro de demande
- 1992-19643
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 avr. 1992
- Enregistré
- 8 mai 1992
- Publié
- 29 mai 1992
- Radié
- 23 avr. 1997
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.