Fahrrad
Design suisse · 119676 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119676
- Numéro de demande
- 1992-19676
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 13 avr. 1992
- Enregistré
- 22 mai 1992
- Publié
- 15 juin 1992
- Radié
- 13 avr. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AT MU 2747/91 17.10.1991AT MU 2748/91 17.10.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 15 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.