Armbanduhr

Design suisse · 119766 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119766
Numéro de demande
1992-19766
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
19 juin 1992
Enregistré
7 juil. 1992
Publié
31 juil. 1992
Radié
18 juin 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
HIGA, Chur, Schweiz, 22 mai 1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

  2. 29 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

  3. 15 juin 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007

  4. 30 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2003

  5. 29 août 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  6. 31 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rolf von Burg

2544 Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.