Stahlband

Design suisse · 119873 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119873
Numéro de demande
1992-19873
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
26 juin 1992
Enregistré
25 août 1992
Publié
15 sept. 1992
Radié
26 juin 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Brogioli SA

Via Cantonale Casella P.n. 1, 6996 Ponte Cremenaga

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Créateur

Solanor Handels AG

Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.