Elektronischer Schlüssel
Design suisse · 119963 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119963
- Numéro de demande
- 1992-19963
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 27 août 1992
- Enregistré
- 6 oct. 1992
- Publié
- 30 oct. 1992
- Radié
- 27 août 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AT MU 718/92 27.02.1992AT MU 719/92 27.02.1992AT MU 720/92 27.02.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 30 oct. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.