Brotbehälter
Design suisse · 120170 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120170
- Numéro de demande
- 1992-20170
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-06 Articles de ménage
- Déposé
- 17 déc. 1992
- Enregistré
- 8 janv. 1993
- Publié
- 29 janv. 1993
- Radié
- 17 déc. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
- 31 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002
- 30 avr. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 29 janv. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.