T-Shirt, cadran de montre

Design suisse · 120236 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120236
Numéro de demande
1992-20236
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
02-02 Habillement et mercerie
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
23 déc. 1992
Enregistré
5 févr. 1993
Publié
26 févr. 1993
Radié
23 déc. 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

PROGAM S.A. c/o Denis Guignard

Route de la Gare, 1137 Yens

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève

Créateur

Jacques Curchod

Pedreguer

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.