Zahnbürstengriffe
Design suisse · 120239 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120239
- Numéro de demande
- 1992-20239
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 27 nov. 1992
- Enregistré
- 5 févr. 1993
- Publié
- 26 févr. 1993
- Radié
- 27 nov. 1997
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- ZA nur für Fig.1 27.05.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.