Stuhl

Design suisse · 120305 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120305
Numéro de demande
1993-20305
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
1 mars 1993
Enregistré
9 mars 1993
Publié
31 mars 1993
Radié
1 mars 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Martin Baumann

5732 Zetzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.