Montres-bracelets
Design suisse · 120319 · Radié
Designs
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Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120319
- Numéro de demande
- 1993-20319
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 mars 1993
- Enregistré
- 9 mars 1993
- Publié
- 31 mars 1993
- Radié
- 5 mars 1998
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.