Cuve de batterie et couvercle
Design suisse · 120324 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120324
- Numéro de demande
- 1992-20324
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 13-02 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 23 déc. 1992
- Enregistré
- 9 mars 1993
- Publié
- 31 mars 1993
- Radié
- 23 déc. 1997
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 03.07.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Titulaire
AB Tudor
Nol, SE
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.