Ring

Design suisse · 120359 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120359
Numéro de demande
1993-20359
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
15 mars 1993
Enregistré
25 mars 1993
Publié
15 avr. 1993
Radié
15 mars 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.