Ring
Design suisse · 120359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120359
- Numéro de demande
- 1993-20359
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 15 mars 1993
- Enregistré
- 25 mars 1993
- Publié
- 15 avr. 1993
- Radié
- 15 mars 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 15 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.