Plaque modulaire pour compact-disque

Design suisse · 120395 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 120395
Numéro de demande: 1993-20395
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé: 19 mars 1993
Enregistré: 5 avr. 1993
Publié: 30 avr. 1993
Radié: 19 mars 1998
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

30 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Walter Hesener

1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.