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Design suisse · 120498 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120498
Numéro de demande
1993-20498
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
6 mai 1993
Enregistré
25 mai 1993
Publié
15 juin 1993
Radié
6 mai 2008
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/001402 13.11.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

  2. 15 juin 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

  3. 15 juin 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

  4. 15 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.