Duschenständer
Design suisse · 120529 · Radié
Designs
Design Wote 1
Design Wote 2
Design Wote 3
Design Wote 4
Design Wote 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120529
- Numéro de demande
- 1993-20529
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 1 juin 1993
- Enregistré
- 7 juin 1993
- Publié
- 30 juin 1993
- Radié
- 1 juin 1998
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.