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Design suisse · 120923 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 120923
Numéro de demande: 1993-20923
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 07-06 Articles de ménage
Déposé: 22 oct. 1993
Enregistré: 6 déc. 1993
Publié: 31 déc. 1993
Radié: 3 nov. 1998
Motif: Renonciation
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

31 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Judith Rusca

3432 Lützelflüh

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.