Kerzenständer, Bilderrahmen, Wandhalterung

Design suisse · 120974 · Radié

Designs

Design 93-111

Design 93-112

Design 93-113

Design 93-114

Design 93-115

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120974
Numéro de demande
1993-20974
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-07 Ameublement
08-08 Outils et quincaillerie
26-01 Éclairage
Déposé
10 déc. 1993
Enregistré
21 déc. 1993
Publié
14 janv. 1994
Radié
10 déc. 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 14 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

BESO - Design

Industriestrasse 11, 6030 Ebikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.