Noten-Ständer

Design suisse · 121373 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121373
Numéro de demande
1994-21373
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-06 Ameublement
Déposé
30 mai 1994
Enregistré
7 juin 1994
Publié
30 juin 1994
Radié
2 juin 1999
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.