Pistolet à laser

Design suisse · 121434 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121434
Numéro de demande
1994-21434
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
Déposé
14 avr. 1994
Enregistré
23 juin 1994
Publié
15 juil. 1994
Radié
13 avr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 15.10.1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

  2. 14 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2014

  3. 15 avr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

  4. 14 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2004

  5. 15 avr. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  6. 15 sept. 1994

    Designer

    Designer
    William B. Ruger, Croydon, James McGarry, Prescott Valley

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

  7. 15 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.