Pistolet à laser
Design suisse · 121434 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121434
- Numéro de demande
- 1994-21434
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
- Déposé
- 14 avr. 1994
- Enregistré
- 23 juin 1994
- Publié
- 15 juil. 1994
- Radié
- 13 avr. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 15.10.1993
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 15 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
- 14 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2004
- 15 avr. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 sept. 1994
Designer
- Designer
- William B. Ruger, Croydon, James McGarry, Prescott Valley
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
- 15 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.