Flasche

Design suisse · 121501 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121501
Numéro de demande
1994-21501
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
7 juin 1994
Enregistré
22 juil. 1994
Publié
15 août 1994
Radié
7 juin 2004
Motif
Non prolongé
Priorité
US 07.12.1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005

  2. 15 juin 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 15 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.