Stoffmuster
Design suisse · 121674 · Radié
Designs
Design HRB 314
Reproductions et exemplaire
Design HRB 315
Reproductions et exemplaire
Design HRB 316
Reproductions et exemplaire
Design HRB 317
Reproductions et exemplaire
Design HRB 318
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121674
- Numéro de demande
- 1994-21674
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 23 sept. 1994
- Enregistré
- 7 oct. 1994
- Publié
- 31 oct. 1994
- Radié
- 1 nov. 1999
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.