Aussenleuchte
Design suisse · 121746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121746
- Numéro de demande
- 1994-21746
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-03 Éclairage
- Déposé
- 4 oct. 1994
- Enregistré
- 25 oct. 1994
- Publié
- 15 nov. 1994
- Radié
- 3 oct. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 30 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 15 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 15 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2004
- 14 janv. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 15 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.