Aussenleuchte

Design suisse · 121746 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121746
Numéro de demande
1994-21746
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
26-03 Éclairage
Déposé
4 oct. 1994
Enregistré
25 oct. 1994
Publié
15 nov. 1994
Radié
3 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Designs

Aussenleuchte, reproduction 1Aussenleuchte, reproduction 2Aussenleuchte, reproduction 3Aussenleuchte, reproduction 4Aussenleuchte, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

  2. 30 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

  3. 15 avr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  4. 15 oct. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2004

  5. 14 janv. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  6. 15 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.