Détecteur
Design suisse · 121788 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121788
- Numéro de demande
- 1994-21788
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 24-02 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 31 oct. 1994
- Enregistré
- 7 nov. 1994
- Publié
- 30 nov. 1994
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 27.06.1994US 27.06.1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005
- 15 nov. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 30 nov. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.