Montre
Design suisse · 121847 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121847
- Numéro de demande
- 1994-21847
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 nov. 1994
- Enregistré
- 2 déc. 1994
- Publié
- 30 déc. 1994
- Radié
- 28 nov. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005
- 30 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → JT International S.A., 14 Chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
- 15 nov. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 30 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.