Schuhe und Schuhsohle

Design suisse · 121914 · Radié

Designs

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Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121914
Numéro de demande
1994-21914
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
28 déc. 1994
Enregistré
5 janv. 1995
Publié
31 janv. 1995
Radié
28 déc. 1999
Motif
Non prolongé
Priorité
AT (1-3) 14.07.1994
AT (4-9) 04.08.1994
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.