Kerze
Design suisse · 122070 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122070
- Numéro de demande
- 1995-22070
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 26-04 Éclairage
- Déposé
- 9 févr. 1995
- Enregistré
- 22 févr. 1995
- Publié
- 15 mars 1995
- Radié
- 9 févr. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.