Cafetière

Design suisse · 122191 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122191
Numéro de demande
1995-22191
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
13 avr. 1995
Enregistré
25 avr. 1995
Publié
15 mai 1995
Radié
13 avr. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2005

  2. 15 août 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 15 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Laurent Matthey

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.