Wandschmuck
Design suisse · 122338 · Radié
Designs
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Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122338
- Numéro de demande
- 1995-22338
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 24 mai 1995
- Enregistré
- 7 juin 1995
- Publié
- 30 juin 1995
- Radié
- 24 mai 2000
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Roland Senn, Brandberg, 3176 Neuenegg → Roland Senn, Eichholzstrasse 18G, 3027 Bern
- Mandataire
- A. Kerr AG, Postfach 444, 4144 Arlesheim → André Braun, Patentanwalt, Murtengasse 5, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 30 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.