Schlüsselanhänger

Design suisse · 122391 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122391
Numéro de demande
1995-22391
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
22 juin 1995
Enregistré
5 juil. 1995
Publié
31 juil. 1995
Radié
21 juin 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

  2. 29 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2015

  3. 30 juin 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

  4. 15 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005

  5. 13 oct. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  6. 15 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Heinz K. Zaugg, Terrassenweg 51, 3510 Konolfingen → Premium Trendset AG, Rittergasse 21, 4103 Bottmingen, PROMO'PLUS AG, Südstrasse 1, 3110 Münsingen

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  7. 31 juil. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.