Warnkleidung
Design suisse · 122506 · Radié
Designs
Design 19
Reproductions et exemplaire
Design 20
Reproductions et exemplaire
Design 21
Reproductions et exemplaire
Design 22
Reproductions et exemplaire
Design 23
Reproductions et exemplaire
Design 24
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122506
- Numéro de demande
- 1995-22506
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 7 août 1995
- Enregistré
- 22 août 1995
- Publié
- 15 sept. 1995
- Radié
- 7 août 2000
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1995
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.