Cafetière, amphores

Design suisse · 122870 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122870
Numéro de demande
1995-22870
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
12 déc. 1995
Enregistré
20 déc. 1995
Publié
15 janv. 1996
Radié
12 déc. 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  2. 15 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  3. 31 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006

  4. 28 févr. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  5. 15 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Daniel Dombre

1247 Anières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.