Inhalierapparat
Design suisse · 122939 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122939
- Numéro de demande
- 1995-22939
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 28 déc. 1995
- Enregistré
- 8 janv. 1996
- Publié
- 31 janv. 1996
- Radié
- 27 déc. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- GB 01.07.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 30 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 15 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
- 15 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Kerr AG, Postfach 444, 4144 Arlesheim → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005
- 15 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005
- 15 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 31 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.