Metallschneide-Einlage

Design suisse · 122952 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
122952
Numéro de demande
1996-22952
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-03 Outils et quincaillerie
Déposé
17 janv. 1996
Enregistré
23 janv. 1996
Publié
15 févr. 1996
Radié
17 janv. 2001
Motif
Non prolongé
Priorité
IL 19.07.1995
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.