Metallschneide-Einlage
Design suisse · 122952 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 122952
- Numéro de demande
- 1996-22952
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-03 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 17 janv. 1996
- Enregistré
- 23 janv. 1996
- Publié
- 15 févr. 1996
- Radié
- 17 janv. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IL 19.07.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.