Modellflugzeug

Design suisse · 122972 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 122972
Numéro de demande: 1996-22972
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé: 12 janv. 1996
Enregistré: 23 janv. 1996
Publié: 15 févr. 1996
Radié: 12 janv. 2001
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Franz Rüfli

3253 Schnottwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.