Haushaltgeräte und -teile
Design suisse · 123018 · Radié
Designs
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Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123018
- Numéro de demande
- 1995-23018
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage15-05 Machines15-07 Machines
- Déposé
- 28 déc. 1995
- Enregistré
- 22 févr. 1996
- Publié
- 15 mars 1996
- Radié
- 28 déc. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT PN950000010 12.07.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006
- 29 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 15 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- Electrolux Zanussi Elettrodomestici S.p.A., Via Giardini Cattaneo 3, Pordenone, Italie → Electrolux Zanussi S.p.A., Via Giardini Cattaneo, 3, Pordenone, Italie
- Mandataire
- Patentanwälte Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 mars 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.