Entlüftungshut
Design suisse · 123127 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123127
- Numéro de demande
- 1996-23127
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 15 mars 1996
- Enregistré
- 22 mars 1996
- Publié
- 15 avr. 1996
- Radié
- 14 mars 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 29 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 15 avr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 30 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
- 15 mai 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.